Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Recyclage obligatoire tous les six ans pour le diplôme deltaplane
Résumé. Les détenteurs du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention deltaplane doivent se recycler tous les six ans pour des raisons de sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 bis : Recyclage obligatoire pour les diplômés en deltaplane
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 bis