A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
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Arrêté du 3 octobre 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8
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Créé le 7 octobre 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 octobre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2017
Arrêté du 3 octobre 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5