En vigueur depuis le 7 octobre 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice des sports dans un nouvel arrêté
Résumé. La directrice des sports doit appliquer les règles d'un nouvel arrêté et le faire publier.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.