Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calcul de la performance énergétique des installations d'incinération
Résumé. La performance énergétique d'une installation d'incinération se calcule avec une formule précise.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. Annexe VI
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. Annexe VI