JORF n°0264 du 13 novembre 2008

Arrêté du 3 octobre 2008

Le secrétaire d'Etat chargé de l'emploi,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6412-1 ;

Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;

Vu l'arrêté du 14 juin 2006 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 7 août 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 10 octobre 2008,

Arrête :

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

| NIVEAU| INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle | CODE NSF | DURÉE| ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle | |-------|-----------------------------------------------------------|------------------------------|------|------------------------------------------------------------------------------------------------| | V | Agent de sécurité et de prévention incendie. | 344t | 5 ans| CREFOPS. | | V | Agent de sécurité en sûreté (ADSS). | 344t | 2 ans| CABINET S'WAY. | | IV | Installateur de systèmes de génie climatique (BTM). | 227s | 5 ans| ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM). | | IV | Peintre en bâtiment (BTM). | 233s | 5 ans| ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM). | | IV | Secrétaire technique, option santé et option cadre de vie.| 324 | 5 ans| UNION NATIONALE DES PROFESSIONS LIBÉRALES. | | IV | Esthéticienne animatrice de SPA. | 336t | 1 an | EMA. | | III | Responsable de service local d'infrastructure. | 230r | 5 ans| MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― ARMÉE DE TERRE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D'APPLICATION DU GÉNIE (ESAG).| | III | Gestionnaire paie et administration du personnel. | 315t | 5 ans| GROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE PAIE ET DE GESTION. | | III | Responsable technique d'exploitations sonores. | 323 | 5 ans| CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS DU SON (CFPMS). | | III | Vendeur conseil en voyages d'affaires et de tourisme. | 334w | 5 ans| GROUPE AFT-IFTIM. | | III | Coiffeur (brevet de maîtrise). | 336t | 5 ans| ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM). | | II | Graphiste concepteur. ― Directeur artistique. | 132 g | 2 ans| ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ARTS GRAPHIQUES ET D'ARCHITECTURE INTÉRIEURE (ESAG PENNINGHEN). | | II | Chef de produits textiles. | 241p | 5 ans| INSTITUT SUPÉRIEUR TEXTILE D'ALSACE (ISTA). | | II | Négociateur en objets d'art et de décoration. |132

134

310m| 5 ans| EAC CENTRE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES EN ÉCONOMIE, ART ET COMMUNICATION. | | II | Chef de projet en système d'information. | 326n | 5 ans| CONCEPTION ET MAINTENANCE DE LOGICIELS (CML). | | II | Formateur-consultant. | 333p | 5 ans| SIPCA. | | I | Manager d'entreprise. | 310p | 5 ans| EFGC. - EMD école de management. | | I | Manager en opérations immobilières et urbaines. | 312n, 341 | 5 ans| CCI DE MARSEILLE. ― PROVENCE. ― EUROMED MARSEILLE ÉCOLE DE MANAGEMENT. | | I | Directeur administratif et financier. | 313p | 5 ans| INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES COMPTABLES ET FINANCIÈRES (IHECF). |

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

| INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle |CODE NSF|DURÉE| ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle | |------------------------------------------------------|--------|-----|-------------------------------------------------------------------------| |Ouvrier qualifié en construction d'ouvrages paysagers.| 214r |5 ans| CPNE EN AGRICULTURE. | | Ouvrier docker. | 311 |5 ans|UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS.|

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 14 juin 2006
> > > Art. 1 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 16 janvier 2008
> > > Art. 1 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 7 août 2008
> > > Art. 1 > >

Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République.

Fait à Paris, le 3 octobre 2008.

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

La déléguée adjointe à l'emploi

et à la formation professionnelle,

F. Bouygard