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Arrêté du 3 octobre 1991

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Article 1

L'emploi des substances suivantes est autorisé, à titre d'auxiliaires technologiques, lors de la préparation des caséines acides alimentaires destinées à l'alimentation humaine et définies par le

décret du 2 décembre 1988 susvisé

:

Acide lactique (E 270) ;

Acide chlorhydrique ;

Acide sulfurique ;

Acide citrique (E 330) ;

Acide acétique (E 260) ;

Acide orthophosphorique (E 338).

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Abrogé2 décembre 2006

Créé le 11 octobre 1991 · Abrogé le 2 décembre 2006

L'emploi des substances suivantes est autorisé, à titre d'auxiliaires technologiques, lors de la préparation des caséines acides alimentaires destinées à l'alimentation humaine et définies par le décret du 2 décembre 1988 susvisé :

Acide lactique (E 270) ;

Acide chlorhydrique ;

Acide sulfurique ;

Acide citrique (E 330) ;

Acide acétique (E 260) ;

Acide orthophosphorique (E 338).

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 2 décembre 2006

En vigueur du vendredi 11 octobre 1991 au vendredi 1 décembre 2006

Source : Légifrance