Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Simplification des catégories de véhicules pour la réception complémentaire
Résumé. Les catégories de véhicules soumis à la réception complémentaire sont simplifiées et mises à jour avec des références actualisées.
A modifié les dispositions suivantes :