Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 443-6 ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 2020 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation,
Arrêtent :
Abrogé depuis le 2022-11-27 par [object Object]
La liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation fixée par l'arrêté du 23 novembre 2020 susvisé est complétée par les écoles figurant à l'annexe du présent arrêté.
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1 cité
Abrogé depuis le 2022-11-27 par [object Object]
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 novembre 2021.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'enseignement privé,
C. Boisnaud
La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle,
S. Remy