Arrêté du 3 novembre 2020

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouvelles règles pour l'attestation de langues vivantes au bac

Résumé. À partir de la session 2021 du baccalauréat, les nouvelles règles pour l'attestation de langues vivantes entrent en vigueur.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 6 novembre 2020

Source : Légifrance