Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 3, dans le paragraphe 2 « Tête fémorale incomplète ou hémitête », la rubrique « Société TUTOGEN MEDICAL (TUTOGEN)/EFS Ile-de-France Saint-Antoine (StANTOINE) » est remplacée par la rubrique suivante :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société RTI SURGICAL (RTI) | |
| 3372021 | Tête fémorale, incomplète ou hémitête, RTI, TUTOPLAST Spongiosa. Tête fémorale incomplète ou hémitête traitées par procédé TUTOPLAST de la société RTI SURGICAL. INDICATION Comblement d'une perte de substance osseuse. Les greffons sont prélevés sur donneurs vivants. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE XXXYY L 20301. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2020. |