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Arrêté du 3 mars 2022

portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales

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Nouvelles options de spécialisation pour les étudiants en médecine

Résumé. Un arrêté du 3 mars 2022 permet aux étudiants en médecine de choisir entre une option ou une formation spécialisée transversale, avec des règles précises pour les candidatures et les validations.

La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 janvier 2022,

Arrêtent :

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Modification des options de formation en troisième cycle de médecine

Résumé. Les étudiants en troisième cycle de médecine peuvent maintenant choisir entre une option ou une formation spécialisée transversale, avec des règles précises pour les candidatures et les validations.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des options et formations spécialisées transversales pour les étudiants en médecine

Résumé. Les étudiants en médecine peuvent désormais choisir entre une option ou une formation spécialisée transversale, avec des durées de formation ajustées selon les diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des options de spécialisation en études médicales

Résumé. Les options de spécialisation pour les diplômes d'études médicales sont mises à jour, incluant des domaines comme la chirurgie pédiatrique, la cardiologie interventionnelle et la psychiatrie de l'enfant.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe I-Article 2Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe I-Article 3
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe I-Article 2, Art. Annexe I-Article 3
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Modification des règles pour les internes en santé

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les internes en médecine, odontologie et pharmacie, notamment leurs obligations de service et leur formation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art.
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. null
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Modification des diplômes d'études spécialisées en médecine

Résumé. L'arrêté modifie les règles de plusieurs diplômes d'études spécialisées en médecine pour adapter leur durée et leurs objectifs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 3Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 6Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 11
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 6, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 20, Art. Annexe II-II. Maquette 21, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29
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Modification des diplômes d'études spécialisées en médecine

Résumé. Les diplômes d'études spécialisées dans divers domaines médicaux sont modifiés pour adapter leur organisation et leurs objectifs de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 3Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 8Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 10
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 8, Art. Annexe II-II. Maquette 10, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 15, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 17, Art. Annexe II-II. Maquette 23, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 26, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29
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Modification des dispositions de l'arrêté du 21 avril 2017

Résumé. Un arrêté récent a changé certaines règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art.
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. null

En vigueur depuis le 10 mars 2022

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Application des modifications de l'arrêté

Résumé. Les changements seront appliqués à partir de septembre 2022, sauf pour le diplôme en psychiatrie qui commence dès la première année pour les nouveaux élèves.

I. - Les modifications du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2022.
II. - Par dérogation à l'alinéa précédent, la maquette modifiée du diplôme d'études spécialisées en psychiatrie est applicable à l'ensemble des étudiants débutant la première année de la phase socle de ce diplôme d'études spécialisées à compter de la rentrée universitaire 2022.

En vigueur depuis le 10 mars 2022

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Exécution de l'arrêté par les autorités compétentes

Résumé. Les responsables des armées, des soins et de l'enseignement doivent appliquer l'arrêté et le rendre public.

Le directeur central du service de santé des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 mars 2022.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation,

Le directeur central du service de santé des armées,

P. Rouanet

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation,

La cheffe de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

I. Prat

En vigueur depuis le jeudi 10 mars 2022

Arrêté du 3 mars 2022
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Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9