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La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 janvier 2022,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe I-Article 2, Art. Annexe I-Article 3
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017Art. null
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 6, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 13, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 20, Art. Annexe II-II. Maquette 21, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29
1 version
11 modifiés
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 3, Art. Annexe II-II. Maquette 8, Art. Annexe II-II. Maquette 10, Art. Annexe II-II. Maquette 11, Art. Annexe II-II. Maquette 15, Art. Annexe II-II. Maquette 16, Art. Annexe II-II. Maquette 17, Art. Annexe II-II. Maquette 23, Art. Annexe II-II. Maquette 24, Art. Annexe II-II. Maquette 25, Art. Annexe II-II. Maquette 26, Art. Annexe II-II. Maquette 27, Art. Annexe II-II. Maquette 29
1 version
15 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017Art. null
1 version
1 modifié
Créé le 10 mars 2022
I. - Les modifications du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2022.
II. - Par dérogation à l'alinéa précédent, la maquette modifiée du diplôme d'études spécialisées en psychiatrie est applicable à l'ensemble des étudiants débutant la première année de la phase socle de ce diplôme d'études spécialisées à compter de la rentrée universitaire 2022.
1 version
Créé le 10 mars 2022
Le directeur central du service de santé des armées, la directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 mars 2022.
Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
K. Julienne
La ministre des armées,
Pour la ministre et par délégation,
Le directeur central du service de santé des armées,
P. Rouanet
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation,
La cheffe de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,
I. Prat
En vigueur depuis le jeudi 10 mars 2022