Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres de formation professionnelle maritime
Résumé. L'arrêté modifie la liste des titres de formation professionnelle maritime, incluant divers brevets et diplômes pour les métiers de la navigation et de la pêche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe I