Arrêté du 3 mars 2016

Article 1

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Article 1

1° L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive), délivré par arrêté du 1er août 2013, est retiré au centre de formation relevant de la SAS Union Mios Biganos Bègles ;
2° L'arrêté du 1er août 2013 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball est abrogé.

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Retrait d'agrément d'un centre de formation de handball

Résumé. Un centre de formation de handball perd son agrément et l'arrêté qui le validait est annulé.

1° L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive), délivré par arrêté du 1er août 2013, est retiré au centre de formation relevant de la SAS Union Mios Biganos Bègles ;
2° L'arrêté du 1er août 2013 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball est abrogé.

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