Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes techniques pour les véhicules de catégorie M1
Résumé. Les véhicules de catégorie M1 doivent respecter les nouvelles normes techniques à partir du 1er novembre 2012.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 1 : Normes pour les voitures de petites séries
→ Version 2
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- Arrêté du 4 mai 2009Art. 1