Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des prescriptions techniques pour les véhicules M1
Résumé. Les véhicules de catégorie M1 doivent respecter les prescriptions techniques de la directive 74/61/CEE ou des règlements annexés à l'accord de Genève.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 1 : Règles de sécurité pour l'homologation des voitures
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 4 mai 2009Art. 1