Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles énergétiques
Résumé. Un arrêté modifie une annexe pour mettre à jour les règles de l'énergie.
La partie I de l'annexe de l'arrêté du 20 octobre 2009 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :