Le cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique », relatif à l'action « Recherche dans le domaine des transports » du programme « Véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée, est approuvé (1).
Arrêté du 3 mars 2011
Article 1
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Le cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique », relatif à l'action « Recherche dans le domaine des transports » du programme « Véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée, est approuvé (1).