Arrêté du 3 mars 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique », relatif à l'action « Recherche dans le domaine des transports » du programme « Véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 (Loi de finances pour 2010) susvisée, est approuvé (1).

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Approbation du cahier des charges pour la recherche sur les véhicules thermiques

Résumé. Un document officiel approuve les règles pour améliorer les moteurs des voitures.

Le cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique », relatif à l'action « Recherche dans le domaine des transports » du programme « Véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 (Loi de finances pour 2010) susvisée, est approuvé (1).

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