En vigueur du 8 mars 2009 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
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Vérification de l'aptitude médicale pour les candidats
L'admission n'est définitive qu'après vérification des conditions médicales et physiques d'aptitude pour accéder à l'Ecole navale ou pour la spécialité de recrutement pour le corps des officiers spécialisés de la marine.