Arrêté du 3 mars 2009

Article 2

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Article 2

La liste des diplômes ou titres exigés pour ces concours est fixée en annexe, complétée, le cas échéant, par une circulaire annuelle.

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Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 8 mars 2009 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Diplômes requis pour les concours de la marine

Résumé. L'article précise que les diplômes nécessaires pour passer certains concours de la marine sont listés en annexe et peuvent être mis à jour chaque année.

La liste des diplômes ou titres exigés pour ces concours est fixée en annexe, complétée, le cas échéant, par une circulaire annuelle.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 16 octobre 2026art. 27 (VD)

En vigueur du dimanche 8 mars 2009 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance