Arrêté du 3 mars 2006

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2005 :
Betterave sucrière : Bogdana, Cerise, Domino, Dori, Dream, Enikö, Jantar, Monmedia, Monpeso, Nilla, Nordic, Rinova, Sonata, Tigera, Ulla, Vynce.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2005 :
Betterave sucrière : Bogdana, Cerise, Domino, Dori, Dream, Enikö, Jantar, Monmedia, Monpeso, Nilla, Nordic, Rinova, Sonata, Tigera, Ulla, Vynce.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

Historique des versions

Source : Légifrance