Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2005 :
Betterave sucrière : Bogdana, Cerise, Domino, Dori, Dream, Enikö, Jantar, Monmedia, Monpeso, Nilla, Nordic, Rinova, Sonata, Tigera, Ulla, Vynce.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.
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