Arrêté du 3 mars 2006

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Access, Akitta, Armure, Astina, Avignon, Basic, Charme, Comete, Etoile, Galahad, Hamleta, Jumper, Jupiter, Next, Oasis, Prince, Santana, Theo, Titus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Access, Akitta, Armure, Astina, Avignon, Basic, Charme, Comete, Etoile, Galahad, Hamleta, Jumper, Jupiter, Next, Oasis, Prince, Santana, Theo, Titus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

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