Arrêté du 3 mars 2006

Article 8

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Article 8

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :

  • arrêté du 5 juin 1990 modifié pour la variété Orion ;
  • arrêté du 30 juin 1995 modifié pour les variétés Amos, Castille, Figaro.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :

  • arrêté du 5 juin 1990 modifié pour la variété Orion ;
  • arrêté du 30 juin 1995 modifié pour les variétés Amos, Castille, Figaro.

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