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Arrêté du 3 mars 2004

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Article 2

L'arrêté du 17 décembre 2002 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle est abrogé.

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Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 1 juin 2016

L'arrêté du 17 décembre 2002 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle est abrogé.

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En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au mardi 31 mai 2016

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