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Arrêté du 3 mars 2000

modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture

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La ministre de la culture et de la communication,

Vu l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 mars 2000

Le directeur de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mars 2000.

Catherine Trautmann

En vigueur depuis le mardi 14 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000
Article 1
Article 2
Article 3