Créé le 6 mai 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des maladies animales d'intérêt national
Résumé. Une liste de maladies animales graves est établie et des mesures peuvent être prises pour les contrer.
L'annexe I du présent arrêté liste les maladies animales d'intérêt national par espèce à l'encontre desquelles il peut être nécessaire, dans un but d'intérêt collectif, de mettre en œuvre des mesures nationales.