Section suivante

Annexe

JORF n°0119 du 23 mai 2021

Arrêté du 3 mai 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 333-2 ;

Vu l'arrêté du 19 avril 2019 modifié définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l'article D. 333-2 du code de l'éducation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 mars 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe d'un arrêté précédent

Résumé L'ancienne annexe est remplacée par la nouvelle.

L'annexe de l'arrêté du 19 avril 2019 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 19 avril 2019

Résumé Un nouvel article 5-1 a été ajouté à un arrêté précédent.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 avril 2019 > > Art. 5-1 > >

1 version

1 créé

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur de l'enseignement et les recteurs doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Fait le 3 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval