JORF n°0107 du 10 mai 2018

Article 1

Article 1

L'arrêté du 20 mars 2017 susvisé est ainsi modifié :
I. - A l'article 1er, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. »
II. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté.
III. - Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant en annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 20 mars 2017 susvisé est ainsi modifié :

I. - A l'article 1er, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. »

II. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté.

III. - Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant en annexe du présent arrêté.