Arrêté du 3 mai 2013

Article 11

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Article 11

Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de la circulation aérienne militaire est assisté d'un directeur adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Le centre « défense de programmation et de gestion de l'espace aérien » et la division « information aéronautique » sont rattachés au directeur adjoint de la circulation aérienne militaire.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 6 mai 2013 · Abrogé le 1 janvier 2020

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Organisation de la direction de la circulation aérienne militaire

Résumé. Un directeur adjoint aide le directeur de la circulation aérienne militaire et supervise deux centres importants.

Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de la circulation aérienne militaire est assisté d'un directeur adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Le centre « défense de programmation et de gestion de l'espace aérien » et la division « information aéronautique » sont rattachés au directeur adjoint de la circulation aérienne militaire.

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 mai 2013 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance