Arrêté du 3 mai 2011

Article 9

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Article 9

Les épreuves de sport sont communes à toutes les spécialités.
Elles se déroulent sous le contrôle d'officiers ou de sous-officiers.
Le candidat doit présenter, le premier jour des épreuves de sport pour lesquelles il est convoqué, un certificat médical de moins d'un an mentionnant la capacité à subir les épreuves de sport.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 juin 2014

Créé le 14 mai 2011 · Abrogé le 2 juin 2014

Les épreuves de sport sont communes à toutes les spécialités.
Elles se déroulent sous le contrôle d'officiers ou de sous-officiers.
Le candidat doit présenter, le premier jour des épreuves de sport pour lesquelles il est convoqué, un certificat médical de moins d'un an mentionnant la capacité à subir les épreuves de sport.

Historique des versions

En vigueur du samedi 14 mai 2011 au dimanche 1 juin 2014

Source : Légifrance