Art. 1er. - L'article 11 de l'arrêté du 13 janvier 1987 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Art. 11. - L'agrément des étalons à la monte publique est effectué conformément à l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine.
<< Seuls peuvent être agréés pour produire dans un stud-book les candidats étalons répondant aux conditions exigées dans le berceau de race de ce stud-book. >>