JORF n°118 du 22 mai 1996

Art. 2. - L'arrêté du 2 mai 1993 portant modification de l'arrêté du 13 janvier 1987 portant création d'un registre généalogique des races étrangères de chevaux de selle et l'arrêté du 6 mai 1993 autorisant l'étalon national Shagya Outlaw Persik à effectuer la monte en croisement sont abrogés.


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Version 1

Art. 2. - L'arrêté du 2 mai 1993 portant modification de l'arrêté du 13 janvier 1987 portant création d'un registre généalogique des races étrangères de chevaux de selle et l'arrêté du 6 mai 1993 autorisant l'étalon national Shagya Outlaw Persik à effectuer la monte en croisement sont abrogés.