Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité & réexamien d'une license
Résumé La license est valide tant qu'on respecte les conditions des art.°6-09 ; elle est revues après le terme prévu par art.°11.
Mots-clés : licence validité réexamien
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