Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de l'article A. 322-9 du code du sport
Résumé L'article A. 322-9 du code du sport a été enlevé des lois.
L'article A. 322-9 du code du sport est abrogé.
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