Arrêté du 3 juin 2010

Article 2

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Article 2

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogation à venir31 décembre 2026

En vigueur du 1 septembre 2010 au 30 décembre 2026 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexes du BTSA Productions Animales

Résumé. Un arrêté du 3 juin 2010 définit les annexes pour le brevet de technicien supérieur agricole en productions animales.

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 29 décembre 2023art. 8 (V)

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mercredi 30 décembre 2026

Source : Légifrance