Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de renouvellement de la licence de parachutiste professionnel
Résumé. La licence de parachutiste professionnel peut être renouvelée selon les règles précisées dans l'article 9.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 1956Art. 6
- Arrêté du 3 décembre 1956Art. 6