Arrêté du 3 juin 1992

Article 2

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Article 2

Leurs genre, espèce, sous-espèce, variété, cultivar doivent y être désignés par les noms botaniques et les noms communs dans la forme où ils sont publiés dans les listes des matériels de base admis.

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En vigueur depuis le 16 juin 1992

Leurs genre, espèce, sous-espèce, variété, cultivar doivent y être désignés par les noms botaniques et les noms communs dans la forme où ils sont publiés dans les listes des matériels de base admis.

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En vigueur depuis le mardi 16 juin 1992

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