Arrêté du 3 juin 1992

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Art. 3. - En tête de rubrique Essences forestières, doit être inséré le texte suivant, précisant le sens des abréviations citées à l'article 1er:

<<Les essences forestières sont soumises à des réglementations spécifiques qui sont signalées par un sigle placé après le nom de chaque essence:

<<

Code forestier

, livre V, titre V: "(CF)";

<<Arrêté du 28 novembre 1991: "(A)";

<<Pas de réglementation spécifique: pas de sigle.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - En tête de rubrique Essences forestières, doit être inséré le texte suivant, précisant le sens des abréviations citées à l'article 1er:

<<Les essences forestières sont soumises à des réglementations spécifiques qui sont signalées par un sigle placé après le nom de chaque essence:

<<Code forestier, livre V, titre V: "(CF)";

<<Arrêté du 28 novembre 1991: "(A)";

<<Pas de réglementation spécifique: pas de sigle.>>

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