Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'Arrêté du 9 juin 2020 (Art. 1)
Résumé. L'article 3 change l'article 1 d'un arrêté du 9 juin 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juin 2020Art. 1 → Version 6
- Arrêté du 9 juin 2020Art. 1