Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les boissons alcoolisées
Résumé. Un arrêté modifie les règles concernant le vin, le cidre et le poiré, en précisant leur définition et leur régime fiscal.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2001Art. 1 : Liste des marchandises soumises à contrôle douanier
→ Version 10
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- Arrêté du 11 décembre 2001Art. 1