A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R. 242-34 et R. 812-55 ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;
Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 22 février 2017 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 23 mai 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
Créé le 13 juillet 2017
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 juillet 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon