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Arrêté du 3 juillet 2017

modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des spécialités vétérinaires et désignation d'un directeur

Résumé. Un arrêté du 3 juillet 2017 met à jour la liste des spécialités vétérinaires et désigne un directeur pour appliquer les règles sur l'enseignement et la recherche.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles R. 242-34 (Utilisation des titres et distinctions par les vétérinaires) et R. 812-55 (Organisation des études vétérinaires) ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;

Vu l'avis du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en date du 22 février 2017 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 23 mai 2017,

Arrête :

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Modification des spécialités vétérinaires

Résumé. La liste des spécialités vétérinaires est mise à jour pour inclure de nouvelles options de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 juillet 2017

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement et la recherche

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

En vigueur depuis le jeudi 13 juillet 2017

Arrêté du 3 juillet 2017
Article 1
Article 2