Arrêté du 3 juillet 2013

Article 1

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Article 1

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 juillet 2013

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Remplacement d'un tableau réglementaire

Résumé. Un nouvel arrêté remplace un tableau ancien par un nouveau.

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 20 juillet 2013

Source : Légifrance