En vigueur depuis le 20 juillet 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement d'un tableau réglementaire
Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé (Modification des règles pour les sections AbiBac dans certains lycées) est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.