Arrête:
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JORF n°169 du 23 juillet 1992
Arrêté du 3 juillet 1992
Le ministre de la défense,
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major,
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Etudes-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres:
- le bureau Etudes;
- le bureau Planification-finances;
- le Centre d'études et de prospectives de l'armée de terre.
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Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Opérations-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Renseignement-relations internationales;
- le bureau Emploi;
- la division Logistique, qui comprend:
- le bureau Soutien;
- le bureau Equipement.
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Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Ressources humaines-organisation de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Organisation, effectifs;
- le bureau Planification des ressources humaines;
- le bureau Stationnement-infrastructure;
- le centre de relations humaines.
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Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Télécommunications-systèmes d'information a sous ses ordres:
- le bureau Télécommunications;
- le bureau Management et systèmes d'information;
- la section de recherche opérationnelle de l'armée de terre.
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Art. 5. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
POUR L'EXERCICE DE SES ATTRIBUTIONS DEFINIES A:
L'ART. 4 DE L'ARRETE DU 03-07-1992,LE SOUS-CHEF ETUDES-PLANIFICATION-FINANCES DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE A SOUS SES ORDRES:
LE BUREAU ETUDES;
LE BUREAU PLANIFICATION-FINANCES;
LE CENTRE D'ETUDES ET DE PROSPECTIVES DE L'ARMEE DE TERRE.
A L'ART. 5: LE SOUS-CHEF OPERATIONS-LOGISTIQUE DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE A SOUS SES ORDRES:
LE BUREAU RENSEIGNEMENT-RELATIONS INTERNATIONALES;
LE BUREAU EMPLOI;
LA DIVISION LOGISTIQUE QUI COMPREND: LE BUREAU SOUTIEN;
LE BUREAU EQUIPEMENT.
A L'ART. 6: LE SOUS-CHEF RESSOURCES HUMAINES-ORGANISATION DE L'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE A SOUS SES ORDRES:
LE BUREAU ORGANISATION,EFFECTIFS;
LE BUREAU PLANIFICATION DES RESSOURCES HUMAINES;
LE BUREAU STATIONNEMENT-INFRASTRUCTURE;
LE CENTRE DE RELATIONS HUMAINES.
A L'ART. 7: LE SOUS-CHEF TELECOMMUNICATIONS-SYSTEMES D'INFORMATION A SOUS SES ORDRES:
LE BUREAU TELECOMMUNICATIONS;
LE BUREAU MANAGEMENT ET SYSTEMES D'INFORMATION;
LA SECTION DE RECHERCHE OPERATIONNELLE DE L'ARMEE DE TERRE.
APPLICATION DU DECRET 87389 DU 15-06-1987.
Fait à Paris, le 3 juillet 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur du cabinet civil et militaire,
F. NICOULLAUD