Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Télécommunications-systèmes d'information a sous ses ordres:

- le bureau Télécommunications;

- le bureau Management et systèmes d'information;

- la section de recherche opérationnelle de l'armée de terre.