Arrêté du 3 juillet 1992

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par le

décret du 8 février 1982 susvisé

, le chef d'état-major de l'armée de terre dispose :

de l'état-major de l'armée de terre dont l'articulation et les attributions sont fixées au titre Ier ;

des autorités et organismes énumérés au titre II.

Le chef d'état-major dispose, en outre, d'un cabinet dont il fixe les missions et l'organisation.

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En vigueur depuis le 5 juillet 1992

Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par le décret du 8 février 1982 susvisé, le chef d'état-major de l'armée de terre dispose :

  • de l'état-major de l'armée de terre dont l'articulation et les attributions sont fixées au titre Ier ;
  • des autorités et organismes énumérés au titre II.

Le chef d'état-major dispose, en outre, d'un cabinet dont il fixe les missions et l'organisation.

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En vigueur depuis le dimanche 5 juillet 1992

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