En vigueur depuis le 1 septembre 2023
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur de l'arrêté
Résumé. Les nouvelles règles commencent en 2025 pour le baccalauréat général.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2025 du baccalauréat général.