Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 1 (V)
Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 février 2022
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Arrêté sur les référentiels professionnels et de certification dans le sport
Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.