Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 décembre 2011

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 février 2022

Créé le 15 janvier 2012 · Abrogé le 1 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté sur les référentiels professionnels et de certification dans le sport

Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour l'enseignement du sport, notamment pour le brevet professionnel dans les activités équestres.

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au lundi 31 janvier 2022

Source : Légifrance