Arrêté du 3 janvier 2020

Chapitre Ier : DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COORDINATION ET DE L'ANIMATION TERRITORIALE

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Organisation de la direction générale

Résumé. Un directeur général a deux adjoints pour l'aider, classés dans des groupes différents selon leur mission.

En vigueur depuis le 5 janvier 2020

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Organisation de la direction générale

Résumé. Un directeur général a deux adjoints pour l'aider dans son travail.

Le directeur général de la coordination et de l'animation territoriale dispose de deux adjoints.

En vigueur depuis le 5 janvier 2020

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Classement d'un emploi public

Résumé. L'emploi de directeur général adjoint de la coordination et de l'animation territoriale est classé dans le groupe IV.

Le classement de l'emploi de directeur général adjoint de la coordination et de l'animation territoriale, prévu au III de l'article 35 du décret du 31 décembre 2019 susvisé (Classement des emplois de direction dans l'administration territoriale), est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe IV.

En vigueur depuis le 5 janvier 2020

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Classement d'un emploi public

Résumé. L'emploi de directeur adjoint chargé de la mission foncière est classé dans le groupe V.

Le classement de l'emploi de directeur adjoint chargé de la mission foncière, prévu au III de l'article 35 du décret du 31 décembre 2019 susvisé (Classement des emplois de direction dans l'administration territoriale), est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe V.

En vigueur depuis le dimanche 5 janvier 2020

Chapitre Ier : DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COORDINATION ET DE L'ANIMATION TERRITORIALE
Article 1
Article 2
Article 3