Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des seuils et conditions de notification des débarquements
Résumé. Les règles de notification préalable de débarquement pour certains poissons sont modifiées, notamment la quantité minimale de sole nécessitant une notification.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 avril 2018Art. 5 : Restrictions horaires pour le débarquement de la sole
→ Version 2 : Modification des conditions de pesée pour les débarquements de soleArrêté du 23 avril 2018Art. 6 : Notification préalable des débarquements de pêche
→ Version 2 : Augmentation du seuil de notification pour la sole
→ Version 2 : Modification des conditions de pesée pour les débarquements de soleArrêté du 23 avril 2018Art. 6 : Notification préalable des débarquements de pêche
→ Version 2 : Augmentation du seuil de notification pour la sole
- Arrêté du 23 avril 2018Art. 5, Art. 6