Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'adaptation des véhicules école
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour l'adaptation des véhicules destinés à l'enseignement de la conduite.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 2017Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 27 juin 2017Art. 2