Arrêté du 3 janvier 2011

Article 1

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Article 1

Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion, dénommé " STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard ", sis 15, rue de la Petite-Hollande, 25200 Montbéliard.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 17 mai 2021

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Changement d'adresse pour un service éducatif

Résumé. Un service éducatif en Franche-Comté change d'adresse.

Il est procédé à la modification du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion, dénommé " STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard ", sis 15, rue de la Petite-Hollande, 25200 Montbéliard.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 17 mai 2021

Modifié parArrêté du 12 avril 2021art. 2 : Modification du service STEMOI Nord Franche-Comté Montbéliard

En résumé. Le texte modifie le nom et la description du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Montbéliard, en changeant 'extension' par 'modification' et en ajoutant l'abréviation STEMOI.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au dimanche 16 mai 2021

Source : Légifrance